Rédaction de dossiers réglementaires
GEOSCOP vous propose la rédaction de vos dossiers réglementaires selon la réglementation en vigueur, et comprenant l’ensemble des éléments techniques nécessaires à leur recevabilité par l’administration.
Ces dossiers s'appuient notamment sur les connaissances de GEOSCOP en termes de jurisprudence ou de retour d'expérience sur les projets en liens avec l’industrie minérale.
Depuis 40 ans, une équipe performante, en éveil constant aux évolutions réglementaires et aux exigences de nos clients, vous accompagne dans votre projet. Géologues, hydrogéologues, environnementalistes, techniciens et techniciennes, cartographes, nous réalisons de nombreux dossiers réglementaires chaque année vous assurant de la pertinence de nos dossiers dans ce domaine précis.
Suivant les caractéristiques du projet, nous pouvons vous proposer des études complémentaires nécessaires à la complétude du dossier ou toute autre prestation technique :
- Mesures en environnement : mesures de bruits, de poussières, prélèvements et envois pour analyses des eaux superficielles et souterraines pour caractériser l’état initial du site
- Etudes d’acoustique prévisionnelle dont modélisations et simulations acoustiques
- Modélisations de dispersion atmosphérique
- Etudes hydrologiques et hydrogéologiques dont modélisations et simulations hydrogéologiques
- Etudes de stabilité
- Diagnostics pédologiques pour la détermination des zones humides
- Etudes paysagères avec photosimulations
- Dossiers de présentation
- Réunions publiques
- Missions d’AMO – expertise
- Plans de phasage
Le cas échéant, la rédaction peut être réalisée, sur certaines thématiques, en coordination avec les bureaux d’études spécialisés (bureau d’études faune-flore, cabinet d’architecte-paysagiste, …).
L’accent est mis sur la présentation illustrée des dossiers pour en faciliter la lecture.
GEOSCOP assure la reprographie de vos dossiers y compris les plans réglementaires à grande échelle (A0).
La plupart des documents sont reliés par reliure spirale. Les documents de communication (résumés non techniques par exemple) sont présentés sous forme de brochure (reliure agrafée).
Assistance auprès des services instructeurs
GEOSCOP vous accompagne après le dépôt du dossier auprès des autorités compétentes ainsi que pour la relecture de votre arrêté préfectoral provisoire.
- Réunion de cadrage
- Inspection, mise en demeure
- Accompagnement à la CSS au CODERST,…
- Réception d’ouvrage
GEOSCOP assure également les prestations en liens avec vos bilans d’exploitation :
- Compte-rendu annuel d’exploitation (CRAE)
- Bilan de fonctionnement décennal
- Mémoires sur la post-exploitation